1 – Mentions légales

Dernière mise à jour : 15/04/2026

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

 

2 – L’éditeur

Elia Médical Be SRL – Société à Responsabilité Limitée
Siège social : Place Champ de Mars 5, 1050 Ixelles, Belgique
Numéro d’entreprise (BCE) : BE 1019.231.557
Numéro de TVA : BE 1019.231.557
Téléphone : +32 4 87 55 73 27
E-mail : contact@elia-medical.be

Le responsable de la publication est : Souhail BOU KHALED.

 

3 – L’hébergeur

L’hébergeur du Site est la société OVH SAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille :
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
Capital : 110 174 560 euros
Mandataire(s) : M. Michel Paulin
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
N° de SIRET : 42476141900045
N° de TVA intracommunautaire : FR22424761419

 

4 – L’accès au site

Le Site est accessible, en principe, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.

Elia Medical Be met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, Elia Médical Be ne peut garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité temporaire du Site ou de certaines de ses fonctionnalités.

 

5 – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le Site, incluant notamment les textes, photographies, images, visuels, illustrations, graphismes, logos, vidéos, documents téléchargeables, éléments de structure et, plus généralement, tout élément composant le Site, est protégé par les législations applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les contenus présents sur le Site sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

Certains contenus, informations, textes, photographies et éléments visuels présents sur le Site sont repris, reproduits ou adaptés à partir du site d’Elia Médical France, avec l’autorisation de cette dernière et, le cas échéant, des titulaires de droits concernés.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, extraction, réutilisation ou exploitation, totale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque de ses éléments, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

 

6 – Responsabilité

Les informations figurant sur le Site sont fournies à titre informatif. Elia Medical Be s’efforce de fournir des informations aussi exactes que possible, sans pouvoir garantir qu’elles soient complètes, exactes, exhaustives ou constamment à jour.

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7 – Données personnelles

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9 – Contact

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